Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://septroches.fr/, est édité par :

Sept Roches
Marque déposée à l'INPI
Adresse : Route de la Petite Chapelle, 08230 Rocroi, France
SIRET : 530 819 812 00021 APE : 7410Z
Adresse e-mail : via le formulaire de contact du site

Le directeur de la publication est DEBRAY Jordan.

2. Activité

Le site Sept Roches est un site de commerce électronique proposant à la vente des produits physiques.

Les produits, leurs caractéristiques essentielles, leurs prix ainsi que les éventuelles conditions particulières de vente sont présentés sur le site avant toute commande.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

RCS Lille Métropole : 424 761 419
Capital social : 50 000 000 €

Les coordonnées ci-dessus correspondent aux mentions légales officielles actuellement publiées par OVH.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site Sept Roches, notamment les textes, photographies, images, illustrations, logos, graphismes, vidéos, éléments visuels, structure et mise en page, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété de Sept Roches ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments pourra constituer une contrefaçon et/ou engager la responsabilité de son auteur.

5. Responsabilité

Sept Roches s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible.

Toutefois, Sept Roches ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de l'ensemble des informations présentes sur le site.

Sept Roches ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, notamment en cas d'interruption, de dysfonctionnement, d'erreur ou d'indisponibilité du site.

Sept Roches ne peut également être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation d'un équipement informatique ou d'un réseau présentant des dysfonctionnements.

6. Données personnelles

Dans le cadre de son activité, Sept Roches peut être amenée à collecter et traiter des données personnelles concernant les utilisateurs et clients du site, notamment lors de la création d'un compte, du passage d'une commande, de l'utilisation du formulaire de contact ou de l'inscription à une newsletter.

Les données collectées sont utilisées notamment pour :

traiter et suivre les commandes ;
assurer la livraison des produits ;
gérer la relation client ;
répondre aux demandes adressées au service client ;
établir les documents comptables et administratifs nécessaires ;
assurer la sécurité et le bon fonctionnement du site ;
envoyer des communications commerciales lorsque l'utilisateur y a consenti ou lorsque la réglementation applicable le permet.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD), les personnes concernées disposent de droits sur leurs données personnelles, notamment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement et, dans les conditions prévues par la réglementation, d'un droit d'opposition et de portabilité.

Pour exercer ces droits, toute demande peut être adressée à : via le formulaire de contact

Une politique de confidentialité détaillée peut être consultée à l'adresse suivante :

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7. Cookies

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8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les règles applicables en matière de compétence juridictionnelle seront celles prévues par la réglementation française et européenne applicable, notamment lorsque le client est un consommateur.